Factures, cachets et droits d'auteur

Des revenus réels, mais irréguliers. Tout l'enjeu est de montrer une base mensuelle tenable.

Toutes les pièces
  • 3 dernières factures
  • Cachets d'intermittent
  • Justificatifs de droits d'auteur
  • Avis d'imposition auto-entrepreneur
  • CV

Pourquoi la banque demande cette pièce

Face à un revenu qui varie d'un mois sur l'autre, la banque cherche un plancher : le niveau en dessous duquel les revenus ne sont jamais descendus sur la période observée. C'est ce plancher, et non le meilleur mois, qui sert au calcul.

L'ancienneté de l'activité pèse autant que le montant. Trois ans de revenus irréguliers mais continus valent mieux qu'une seule bonne année.

Sous quelle forme la fournir

  • Les dernières factures, ou les bulletins de cachets pour un intermittent du spectacle.
  • Relevés de droits d'auteur ou attestations d'organismes de gestion collective.
  • Avis d'imposition des deux ou trois dernières années, qui consolident l'ensemble.

Ce qui fait revenir la pièce en arrière

  • Ne présenter que les meilleurs mois : la banque reconstituera l'année à partir de l'avis d'imposition.
  • Des factures qui ne se retrouvent pas en encaissement sur les relevés bancaires.

Information générale, sans valeur de conseil personnalisé. Les exigences varient selon les établissements prêteurs.

Ce qu'Exstria en retire.

Revenus irréguliers d'indépendant, d'artiste ou d'auteur, ramenés à une base mensuelle lisible.

La fiche restituée

Émetteur
Jean DUPONT — EI
Client
Société DURAND SARL
Montant
3 200 € HT
Date
28/06/2026

Les contrôles déclenchés

  • Revenus irréguliers regroupés par période
  • Montants recoupés avec les encaissements du compte
  • Activité recoupée avec la déclaration fiscale

Valeurs d'illustration fictives. Aucune donnée client n'est utilisée comme exemple.

Questions fréquentes.

Ce qui revient le plus souvent sur cette pièce.

Un intermittent du spectacle peut-il emprunter ?

Oui, avec une antériorité suffisante et des droits ouverts. Les banques regardent le nombre d'heures ou de cachets sur plusieurs années, et le renouvellement régulier des droits.

Combien d'années de recul faut-il ?

Trois ans permettent d'établir une moyenne crédible. En dessous de deux ans, l'accès au crédit reste possible surtout avec un co-emprunteur aux revenus stables.

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